Jacques Bourgeois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BOURGEOIS Jacques
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ARABIE SAOUDITE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2016-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000033052637(source JORF)
renouvellement
20 Août 201620/08/2016
De: BOURGEOIS (Jacques)
Objet:
dans leurs fonctions de conseillers du commerce extérieur de la France
3° A l'étranger
ARABIE SAOUDITE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2013-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000027843052(source JORF)
renouvellement
15 Août 201315/08/2013
De: BOURGEOIS (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
ARABIE SAOUDITE
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000022818880(source JORF)
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bourgeois (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Arabie saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2007-07-01"
JORFTEXT000017574148(source JORF)
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Bourgeois (Jacques, Jean, Camille)
major, infanterie ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000451975(source JORF)
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Bourgeois (Jacques)
représentant l'Union professionnelle et artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000448685(source JORF)
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Bourgeois (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Arabie saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000256617(source JORF)
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: Bourgeois (Jacques)
représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre suppléant
Groupe:
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000228605(source JORF)
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: Jacques Bourgeois
(titulaire) et
Objet:
membres de la Commission nationale des aides publiques aux entreprises
II. - Au titre des représentants proposés
par les organisations d'employeurs
Groupe:
Commission nationale des aides publiques aux entreprises
JORFTEXT000000223628(source JORF)
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Bourgeois (Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3. A l'étranger
Arabie saoudite
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2001-07-01"
JORFTEXT000000395003(source JORF)
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Jacques Bourgeois
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de médecine du travail
représentant des employeurs pour l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:M. Gérard Blanchet
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
JORFTEXT000000580882(source JORF)
nomination
23 Août 200123/08/2001
De: Bourgeois (Jacques)
professeur à l'ENSMN
Objet:
membres du jury de recrutement sur titres d'élèves stagiaires en première année et en deuxième année à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (ENSMP) pour la session 2000
b) Avec voix consultative
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole
JORFTEXT000000400883(source JORF)
nomination
10 Juin 200010/06/2000
De: Jacques Bourgeois
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'intérieur
date_debut="2000-05-01"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000765634(source JORF)
nomination
19 Mai 200019/05/2000
De: Bourgeois (Jacques)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels siégeant en séance plénière
membre titulaire des commissions spécialisées en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention, de la prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, et membre suppléant de la commission permanente ainsi que de la commission spécialisée en matière de prévention de risques mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des employeurs pour l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Remplace:M. Helmi (Philippe)
Groupe:
Union professionnelle artisanale (UPA)
suppleant
JORFTEXT000000384302(source JORF)
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Bourgeois (Jacques, Jean, Camille)
adjudant-chef, infanterie ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
29 ans de services
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Bourgeois (Jacques)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000740214(source JORF)
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Bourgeois (Jacques, Richard)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000555568(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.